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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ETUDES REALISATIONS PRODUCTIQUES
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TER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TER
TECHNIQUES ETUDES REALISATIONS PRODUCTIQUES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1701908
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2011

Présentation de la marque TER

Déposée le 23 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ETUDES REALISATIONS PRODUCTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ETUDES REALISATIONS PRODUCTIQUES domicilié(e) 16, rue de la Haye,38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2208166) - 38070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 068 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, Rue de Bonnel,69448 LYON Cédex 03 (dossier no 2208166) - 69448 - France.

La marque TER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TER est expirée depuis le 2 octobre 2011.

TECHNIQUES ETUDES REALISATIONS PRODUCTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : TER


TECHNIQUES ETUDES REALISATIONS PRODUCTIQUES Société Anonyme - 16, rue de la Haye,38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2208166) - 38070 - France - SIREN 302068309


CABINET LAVOIX - 62, Rue de Bonnel,69448 LYON Cédex 03 (dossier no 2208166) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2001 n°2208166 - Publication au BOPI 2001-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 11 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407869 - Publication au BOPI 2005-02-11

Inscription le 2 octobre 2001 - Changement de dénomination n°331965 - Publication au BOPI 2001-10-02

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